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Service Clientèle

TEL : 03-29-09-14-59

FAX : 09-58-68-59-14

Ets Rosières

48 rue de Lorraine

88140 BULGNEVILLE

FRANCE

Conditions Générales de Vente SIEGES

Nouvelle Mise à Jour au 18.01.2017



1 - Adhésion aux présentes conditions générales de vente :

* Il est préalablement précisé que le Vendeur Sièges Rosières sera dénommé plus loin Ets Rosières (Entreprise individuelle -- Siret : 305.090.680.00011-- Code APE : 3109A)

* Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande passée par les sites : www.sieges-rosieres.fr , www.sieges-rosieres.com , www.voltaire-and-co.com . Elles ont vocation à régir les relations entre Ets Rosières et l’internaute qui commande un produit sur le site Internet, et est désigné ci-après comme étant le client.

* Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.

* Ets Rosières se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. En cas de modifications, Ets Rosières s’engage à le signaler sur le site Internet par une « nouvelle » mise à jour.



2 - Prix « Produits Neufs - Fabrication Française dans nos Ateliers » :


* Le prix du Siège commandé est en fonction de l'Essence de Bois choisi,

de la Finition du Bois, de la Garniture, de la Finition du Tissu (clous ou galon),

du prix au mètre du Tissu(s) choisi(s) parmi nos collections de tissus,

le minimum facturé est de 1 mètre par référence tissu,

et des frais de transport & d'emballage en supplément si livraison à domicile.

Nous demander un devis pour une personnalisation de votre Siège.




* Les prix de nos produits sur notre site internet sont indiqués

en Euro Toutes Taxes Françaises Comprises (TVA à 20 %)

hors participation aux frais de transport & d'emballage en sus,

y compris l'Eco-Participation Mobilier pour les Sièges Neufs

à titre indicatif : 0,25 € TTC par Pouf, 1,70 € TTC par Chaise, 1,70 € TTC par Fauteuil,

4,50 € TTC par Méridienne, 4,50 € TTC par Canapé 2 places, 8,50 € TTC par Canapé plus de 2 places.


* Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de Ets Rosières jusqu'au complet paiement du prix.


* Nous vendons uniquement nos Sièges terminés

c'est-à-dire le Siège teinté ou laqué garni avec la pose du tissu(s) choisi(s)

parmi nos collections de tissus ainsi que la pose des clous ou du Galon.

Le client pourra fournir son tissu mais il y aura un supplément de pose pour le tissu hors de nos collections.


* Le prix indiqué sur le Site Internet comprend pour un Siège :

une garniture semi-traditionelle (sangles jute, mousse Haute Résilience sur ressorts biconiques), en Essence de Bois Hêtre Massif teinté ou cérusé ou laqué avec le prix du tissu de la photo


* Le client pourra personnaliser son Siège en choisisant :

a) L'Essence de Bois : Hêtre Massif ou autre Essence de Bois si le Siège le permet

b) La Finition du Bois : teintes, patines, laques, céruses.

La Finition du bois sera à choisir par le client sur échantillons de bois envoyés par la Poste.


c) La Garniture : assise semi-traditionelle ou assise traditionnelle (en crin végétal avec supplément)

d) Le Tissu : à choisir parmi nos collections de tissus.

Nous pouvons vous faire parvenir 1 à 6 échantillons de tissus :

* à choisir parmi les tissus présentés sur le site,

(environ 800 tissus répartis sur 12 albums)

* ou venir choisir parmi nos collections de tissus

à Bulgnéville (88140) dans notre atelier de fabrication

salle exposition showroom (Bulgnéville)

* ou nous pouvons faire une sélection de tissus pour vous,

il faut juste nous préciser le coloris et le genre que vous aimeriez


e) Finition Tissu : avec clous dorés viellis « posé à la main un par un »

ou avec galon passementerie (mètrage galon en supplément)


* nous demander un devis pour une personnalisation de votre Siège



NB : pour vous assurer de votre choix, des échantillons seront envoyés par la Poste

pour confirmation à partir de la validation de la Commande :

* plusieurs échantillons de tissus (si vous hésitez entre plusieurs)

* plusieurs plaquettes de Teintes Bois ou Laques Bois



3 - Commande & Paiement :


* Toutes les commandes sont payables en €uro uniquement par CHEQUE

Chèque à envoyer à :

Ets Rosières

48 Rue de Lorraine

88140 BULGNEVILLE


* 3 cas possibles de Commande :

° 1er cas : la commande est inférieure à 500 Euro ttc :

Paiement comptant de la totalité par chèque, encaissement sous 15 jours


° 2ème cas : la commande est entre 500 Euro ttc et 2500 Euro ttc :

- un acompte de 30 % sera demandé à la commande

- le chèque du solde dû sera à joindre à la commande,

ce deuxième chèque du solde dû sera encaissé après la Livraison


° 3ème cas : la commande est supérieure à 2500 Euro ttc :

- un acompte de 30 % sera demandé à la commande

- un chèque de contre-remboursement du montant du solde dû

sera à remettre au transporteur à la Livraison



* Votre commande sera validée à réception :

du Devis - Bon de Commande daté signé ainsi que du Chèque d'Acompte

Une confirmation vous sera envoyée par e-mail



4 - Livraison & Frais de Livraison :


La livraison

* Les produits achetés sur le site ne sont livrés qu'en France Métropolitaine

* Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés, en règle générale de 6 à 12 semaines à partir du jour de validation de la commande

* Les retards éventuels ne donnent pas le droit au client de réclamer une quelconque indemnité, les délais de livraison étant donnés à titre indicatif

* Lors de la livraison et avant de signer le bordereau de livraison, le client est tenu de vérifier et de déballer le colis. Si celui-ci est endommagé, le client doit signaler les réserves sur le bon de livraison du transporteur

* Si la marchandise est endommagée par le Transport, le client n'acceptera pas la marchandise et les frais de retour seront à notre charge

* L'acceptation de la marchandise à la livraison entraîne de fait la conformité des biens, toute réclamation après la livraison ne sera pas prise en compte

* Le Transporteur est seul pour vous livrer la marchandise commandée

* La marchandise est livrée devant votre lieu de résidence et non installée dans votre domicile


Les frais de Livraison

* Participation du client aux frais de livraison & d'emballage

À titre indicatif : 30 € par pouf, 30 € par chaise, 50 € par fauteuil PM, 60 € par fauteuil GM,

70 € par bergère PM, 80 € par bergère GM , 90 € par canapé 2 places, 150 € par canapé 3 places ...

* Le prix de la livraison peut varier selon la destination dans l'Hexagone et le Volume du Siège




5 - Droit de Rétractation :


* Conformément à la loi sur l'économie numérique, la vente à distance et le code de la consommation (Loi 2004 S-75, article 19 et loi et articles L 121.16 a 121.20) vous bénéficiez de droits et le vendeur d'obligations

Tel que le droit de rétractation de 14 jours à partir de la date de signature du devis bon de commande (plus d'infos sur service public)

* Le droit de rétractation ne peut pas être exercé à la Livraison pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés



6 - Responsabilité :


Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont non contractuels. La responsabilité de Ets Rosières  ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits



7 - Droit applicable aux litiges :


Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige entre les parties, le Tribunal de Commerce d' EPINAL dans les Vosges, sera seul compétent



8 - Service Clientèle :


Pour tous renseignements complémentaires, contactez-nous :

- par e-mail : sieges.rosieres@free.fr

- par Fax au 09.58.68.59.14

- par Téléphone au 03.29.09.14.59

du Mardi au Vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 17 h 30

Le Samedi de 8 h 30 à 12 h 00


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R.C.S Mirecourt : 305.090.680 --- Siret : 305.090.680.00011 --- Code APE : 3109A